1 – PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété exclusive du Lycée Notre Dame d’Espérance

Éditeur : Lycée Notre Dame d’Espérance 
5 rue du Bois Savary
B.P. 40317 – 44615 Saint-Nazaire cedex
Directeur de Publication : Catherine Hareau-Lepeltier

2 – CONTENU DU SITE

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du lycée Notre Dame d’Esperance est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

3 – DROIT A L’IMAGE

Droits d’images :
Toutes les photographies hébergées sur le site sont issues des activités de l’association.
Toutes personnes qui n’autorisent pas les administrateurs du site à utiliser leur image à des fins de promotion et de diffusion doivent demander l’application du droit de retrait qui leur sera accordé sans aucune exception.

Utilisation d’images :
Toutes les photographies hébergées sur le site appartiennent à l’association, toute utilisation des photographies sans autorisation écrite particulière et préalable est strictement interdite.

4 – HÉBERGEMENT DU SITE

AMEN – 12/14 Rond-point des Champs-Elysées, 75008 Paris (France)

5 – CONCEPTION, RÉALISATION

Fiasko – contact@fiasko.fr
8 rue Ebelmen – 75012 Paris

6 – COOKIES

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL.

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7 – COOKIES UTILISÉS SUR NOTRE SITE

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__utmc Ce cookie fonctionne en plus du cookie __utmb pour déterminer s’il y a une nouvelle visite du visiteur unique actuel. Indéfini. Il expire à la fin de la session.
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__utmv Ce cookie n’est normalement pas présent dans une configuration par défaut du code de suivi. Le cookie __utmv fait référence aux informations fournies lors de l’appel de la fonction _setVar ().Notez que le cookie __utmv est un cookie facultatif. Il n’est utilisé que par la fonction _setVar. 2 ans
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NID  Ces cookies tiers sont utilisés par Google Analytics pour générer des cartes (pour la localisation de nos produits) et pour générer des images CAPTCHA afin de protéger nos sites contre le spam. 6 mois après l’installation
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8 – COOKIES DE TIERS

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  • Navigateur Google Chrome: section « Confidentialité » dans le menu « Paramètres », sous-section « Paramètres de contenu », zone « Cookies et données de site »;
  • Navigateur Microsoft Internet Explorer: menu «Outils», section «Options Internet», puis «Général», puis «Historique de navigation», puis «Paramètres», fenêtre «Fichiers Internet temporaires et paramètres de l’historique» et enfin «Afficher les fichiers»;
  • Navigateur Mozilla Firefox: menu «Outils», section «Options», sous-section «Confidentialité», fonction «Supprimer des cookies spécifiques».
  1. En consultant le menu d’aide de votre navigateur pour configurer la gestion des cookies en fonction de vos choix:

9 –  ANONYMISATION DE COOKIES

Les cookies collectés sont anonymisés et n’identifient pas les utilisateurs du site. En soumettant un formulaire mis à votre disposition sur le Site contenant vos données personnelles, telles que votre nom de famille, prénom (s) et adresse e-mail, Le Lycee Notre Dame d’Espérance peut identifier les cookies stockés sur votre appareil.

Dans ce cas, les cookies sont des données personnelles et sont soumis à la politique de protection des données personnelles.

10 –  PLUS D’INFORMATIONS SUR LES COOKIES DE LA CNIL

11 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées par Le Lycee Notre Dame d’Espérance font l’objet d’un traitement informatique.

Ces données seront utilisées uniquement dans le but de fournir un meilleur service aux utilisateurs d’Internet, afin de permettre une réponse plus efficace à leurs demandes. Ils peuvent être transmis à des tiers, y compris à d’autres entités du groupe, conformément à notre politique de protection des données personnelles.

Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi no. 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs du site ont le droit de révoquer leur consentement accordé pour le traitement de leurs données personnelles, le droit de demander la correction des données en cas d’erreur, la suppression des données, la limitation de son traitement, sa portabilité, à s’opposer à son traitement, et enfin le droit de définir les instructions relatives au sort des données après leur mort.

Les utilisateurs du site, y compris les candidats, peuvent exercer leurs droits à tout moment en adressant une demande mentionnant leurs nom et prénom, accompagnée d’une copie de leur pièce d’identité, à l’adresse suivante:

secretariat@lycee-notredame.fr

15 rue du Bois Savary
B.P. 40317 – 44615 Saint-Nazaire cedex